Déposée le 27 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES MATERIELS ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « PISCINES EVERBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES MATERIELS ACCESSOIRES domicilié(e) Allées Victor Hugo, Saint Jean, 31240 L'Union - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTEG - France.
La marque PISCINES EVERBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES EVERBLUE est expirée depuis le 27 avril 1998.
PISCINES MATERIELS ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : PMA , PISCINES PMA
PISCINES MATERIELS ACCESSOIRES (SARL) - Allées Victor Hugo, Saint Jean, 31240 L'Union - France
COTEG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Eléments nécessaires à l'installation, au fonctionnement et à l'entretien de piscines et accessoires à savoir : produits chimiques pour les piscines ; installations de chauffage pour piscines, installation de distribution d'eau, installation de traitement de l'eau, groupe de filtration à sable, à cartouches ou à diatomées, installation d'éclairage de piscines, projecteurs, articles de jeux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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